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Ce site est la propriété de Jean Jacovella N° Siret : 53306463000015

 

Code APE : 9003A

 

Activité principale : photographe paysagiste Les photographies et tous les éléments composant le site sont la propriété de Jean Jacovella.

 

Toutes reproductions totale ou partielle des oeuvres présentées sont soumises à des poursuites judiciaires au vu de l'article L713-2 du Code de Propriété Intellectuelle. Toutes les oeuvres sont marquées par un copyright comme suit : ©Jean Jacovella 2014 (suivant l'année bien entendu).

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit de l'auteur et la propriété intellectuelle. Le respect du droit à l'image est primordial et est entièrement respecté par Jean Jacovella loi du 17 juillet 1990 a introduit dans le code civil un article 9 Article 9 du Code civil : Chacun a droit au respect de sa vie privée.

 

Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé. saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé.

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